Documentation assemblées générales

2018

Assemblée Générale 0rdinaire et Assemblée Générale Extraordinaire et Spéciale – 15 mai 2018

  • Convocation des actionnaires aux Assemblées Générales du 15 mai 2018

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    Formulaire de vote par correspondance pour les Assemblées Générales du 15 mai 2018

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    Formulaire de vote par procuration pour les Assemblées Générales du 15 mai 2018

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    Rapport du Commissaire sur les comptes sociaux de l’exercice clos le 31 décembre 2017

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    Rapport du Commissaire sur les comptes consolidés au 31 décembre 2017

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    Procès-verbal de l’Assemblée Générale Extraordinaire et Spéciale du 15 mai 2018

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    Procès-verbal de l’Assemblée Générale Ordinaire du 15 mai 2018

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2017

Assemblée Générale ordinaire et Assemblée Générale extraordinaire - 16 mai 2017

  • Procès-verbal de l’Assemblée Générale Extraordinaire du 16 mai 2017

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    Procès-verbal de l’Assemblée Générale Ordinaire du 16 mai 2017

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    Convocation des actionnaires aux l’Assemblées Générales du 16 mai 2017

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    Formulaire de vote par correspondance pour les Assemblées Générales du 16 mai 2017

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    Formulaire de vote par procuration pour les Assemblées Générales du 16 mai 2017

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    Rapport du Commissaire sur les comptes consolidés au 31 décembre 2016

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    Rapport du Commissaire sur les comptes sociaux de l’exercice clos le 31 décembre 2016

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2016

Assemblée générale – 4 novembre 2016

  • Procès-Verbal de l’Assemblée Générale du 4 novembre 2016

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    Convocation à l’Assemblée générale du 4 novembre 2016

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    Formulaire de vote par correspondance pour l’Assemblée générale du 4 novembre 2016

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    Procuration pour l’Assemblée générale du 4 novembre 2016

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Assemblée générale ordinaire et Assemblée générale extraordinaire - 17 mai 2016

  • Procès-verbal de l’Assemblée Générale Ordinaire du 17 mai 2016

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    Procès-verbal de l’Assemblée Générale Extraordinaire du 17 mai 2016

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    Convocation aux Assemblées générales ordinaire et extraordinaire du 17 mai 2016

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    Formulaire de vote par correspondance pour les Assemblées générales ordinaire et extraordinaire du 17 mai 2016

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    Procuration pour les Assemblées générales ordinaire et extraordinaire du 17 mai 2016

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    Rapport spécial du CA établi conformément aux articles 604 et 607 du Code des sociétés (autorisation du capital autorisé)

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    Rapport du Commissaire sur les comptes consolidés au 31 décembre 2015

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    Rapport du commissaire sur les comptes sociaux au 31 décembre 2015

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    Projet de résolution relative à un plan d'actions gratuites

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2015

Assemblée générale extraordinaire et spéciale - 18 décembre 2015

  • Procès-verbal de l’Assemblée Générale Extraordinaire du 18 décembre 2015

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    Convocation à Assemblée générale extraordinaire et spéciale du 18 décembre 2015

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    Formulaire de vote par correspondance pour l'Assemblée générale extraordinaire et spéciale du 18 décembre 2015

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    Procuration pour l'Assemblée générale extraordinaire et spéciale du 18 décembre 2015

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    Rapport du commissaire dans le cadre de la transformation d'une société en Société Européenne (Article 777 du code des sociétés)

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    Rapport du commissaire dans le cadre d'une proposition de modification d'objet social de la société Econocom Groupe SA

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    Projet de statuts modifiés

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    Projet de transformation en SE approuvé par le CA le 21 mai 2015

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    Rapport justificatif du CA établi conformément à l'article 778 du Code des sociétés

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    Rapport spécial du CA établi conformément à l'article 559 du Code des société (modification de l'objet social)

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    Rapport spécial du CA établi conformément aux articles 604 et 607 du Code des sociétés (autorisation du capital autorisé)

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Assemblée Générale Ordinaire et Assemblée Générale Extraordinaire - 19 mai 2015

  • Rapport spécial du Conseil d'Administration (article 604)

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    Convocation aux Assemblées Générales Ordinaire et Extraordinaire du 19 mai 2015

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    Procuration pour les Assemblées Générales Ordinaire et Extraordinaire du 19 mai 2015

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    Formulaire de vote par correspondance pour les Assemblées Générales Ordinaire et Extraordinaire du 19 mai 2015

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    Procès-verbal de l'Assemblée Générale Ordinaire du 19 mai 2015

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    Procès-verbal de l'Assemblée Générale Extraordinaire du 19 mai 2015

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Assemblée Générale Extraordinaire - 13 avril 2015

  • Procès-verbal de l'Assemblée Générale Extraordinaire du 13 avril 2015

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    Convocation à l'Assemblée Générale Extraordinaire du 13 avril 2015

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    Procuration à l'Assemblée Générale Extraordinaire du 13 avril 2015

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    Formulaire de vote par correspondance pour l'Assemblée Générale Extraordinaire du 13 avril 2015

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2014

Assemblée Générale Extraordinaire - 29 décembre 2014

  • Procès verbal de l'Assemblée Générale Extraordinaire du 29 décembre 2014

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    Convocation à l'Assemblée Générale Extraordinaire du 29 décembre 2014

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    Procuration à l'Assemblée Générale Extraordinaire du 29 décembre 2014

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    Formulaire de vote par correspondance pour l'Assemblée Générale Extraordinaire du 29 décembre 2014

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Assemblées Générales Ordinaire et Extraordinaire / Spéciale - 20 mai 2014

  • Procès verbal de l'Assemblée Générale Ordinaire

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    Procès verbal de l'Assemblée Générale Extraordinaire / Spéciale

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    Convocation à l'Assemblée Générale Ordinaire et à l'Assemblée Générale Extraordinaire / Spéciale

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    Procuration à l'Assemblée Générale Ordinaire et à l'Assemblée Générale Extraordinaire / Spéciale

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    Formulaire de vote par correspondance pour l'Assemblée Générale Ordinaire et à l'Assemblée Générale Extraordinaire / Spéciale

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2013

Assemblée Générale Extraordinaire - 31 décembre 2013

Assemblée Générale - 8 novembre 2013

Assemblée Générale - 21 mai 2013

2012

Assemblée Générale - 14 septembre 2012

Assemblée Générale ordinaire - 15 mai 2012

2011

Assemblée Générale Spéciale - 5 décembre 2011

  • Convocations à l'Assemblée Générale Spéciale

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    Procurations pour Assemblée Générale Spéciale

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    Formulaire de vote par correspondance pour Assemblée Générale Spéciale

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Assemblées Générales - 28 septembre 2011

Assemblée Générale Ordinaire - 17 mai 2011

  • Procès-verbal de l'Assemblée Générale Ordinaire

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2010

Assemblée Générale Spéciale - 20 décembre 2010

  • Procès-verbal de l'Assemblée Générale Spéciale des actionnaires

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Assemblée Générale Extraordinaire - 18 mai 2010

  • Procès-verbal de l'Assemblée Générale Extraordinaire

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Assemblée Générale Annuelle des actionnaires - 18 mai 2010

  • Procès-verbal de l'Assemblée Générale Annuelle des actionnaires

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2009

Assemblée Générale Spéciale des actionnaires - 5 octobre 2009

  • Procès-verbal de l'Assemblée Générale Spéciale des actionnaires

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Assemblée Générale Extraordinaire - 19 mai 2009

  • Procès-verbal de l'Assemblée Générale Extraordinaire

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Assemblée Générale Annuelle des actionnaires - 19 mai 2009

  • Procès-verbal de l'Assemblée Générale Annuelle des actionnaires

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2008

Assemblée Générale Extraordinaire - 22 décembre 2008

  • Procès-verbal de l’Assemblée Générale Extraordinaire

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Assemblée Générale Annuelle - 20 mai 2008

  • Procès-verbal de l’Assemblée Générale Annuelle

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Assemblée Générale Extraordinaire – 20 mai 2008

  • Procès-verbal de l’Assemblée Générale Extraordinaire

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2007

Assemblée Générale Extraordinaire - 20 décembre 2007

  • Procès-verbal de l’Assemblée Générale Extraordinaire

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Assemblée Générale Annuelle - 15 mai 2007

  • Procès-verbal de l’Assemblée Générale Annuelle

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Assemblée Générale Extraordinaire - 15 mai 2007

  • Procès-verbal de l’Assemblée Générale Extraordinaire

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2006

Assemblée Générale Extraordinaire - 28 novembre 2006

  • Procès-verbal de l’Assemblée Générale Extraordinaire

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Assemblée Générale Annuelle - 16 mai 2006

  • Procès-verbal de l’Assemblée Générale Annuelle

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2005

Assemblée Générale Extraordinaire - 22 décembre 2005

  • Procès-verbal de l’Assemblée Générale Extraordinaire

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Assemblée Générale Annuelle - 17 mai 2005

  • Procès-verbal de l’Assemblée Générale Annuelle

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Assemblée Générale Extraordinaire - 17 mai 2005

  • Procès-verbal de l’Assemblée Générale Extraordinaire

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2004

Assemblée Générale Extraordinaire - 22 décembre 2004

  • Procès-verbal de l’Assemblée Générale Extraordinaire

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Assemblée Générale Extraordinaire - 18 mai 2004

  • Procès-verbal de l’Assemblée Générale Extraordinaire

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Assemblée Générale Annuelle - 18 mai 2004

  • Procès-verbal de l’Assemblée Générale Annuelle

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Assemblée Générale Extraordinaire - 14 janvier 2004

  • Procès-verbal de l’Assemblée Générale Extraordinaire

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